- 1O8
- Dossier
- 1860, 1901
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Gravières, ouverture temporaire d’une gravière pour l’entretien du chemin d’intérêt commun n°34 : arrêté préfectoral, correspondance (1860) ; acquisition d’une gravière destinée à l’entretien des chemins : acte d’acquisition de terrain, correspondance (1901).