Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
- 01I002_002
- Pièce
- an IX (1801)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire ... »