Dossier 2O1 - Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.

Zone d'identification

Cote

2O1

Titre

Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.

Date(s)

  • 1837-1884 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1837-1884
Carrière de pierre de la forêt, ouverture : arrêté préfectoral autorisant l’ouverture d’une carrière pour la construction du clocher, correspondance (1837).
Carrière de pierre de Saint Valérien, location : soumission, convention, droit d’extraction des pierres, correspondance (1854-1858).
Dégradations sur les chemins vicinaux, demande d’indemnisation : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1856, 1858).
Carrière de La Balme, location : correspondance (1862).
Carrière de pierre à chaux de Boisserolles, location : cahier des charges, délibération, litige avec le sieur Galin, chaufournier de Neuville-sur-Renom, sommation, paiement de loyers en retard, correspondance (1872, 1881, 1883-1884).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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