Zone d'identification
Cote
2O1
Titre
Carrières communales. – Amodiation et location.
Date(s)
- 1825-1906 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Carrière de pierre de Longeray au lieudit Au sanglot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, résiliation, correspondance (1855-1906).
Carrière de pierre de Léaz non soumise au régime forestier : délibération, cahiers des charges, traité de gré à gré (1898, 1902).
Carrière de sable de Léaz : cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1825, 1884, 1891, 1897, 1903).