Zone d'identification
Cote
1Q4
Titre
Budgets et comptes, receveur, rente.
Date(s)
- 1881-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- budget primitif
- budget supplémentaire
- compte administratif
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense de fonctionnement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette fiscale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- arrêté préfectoral