Zone d'identification
Titre
Biens
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
- FondsFRAC01025-Dommartin - Fonds communal de Dommartin
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série1Q - Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
- Sous-sous-sérieBiens
- Dossier1Q11 - Échange de parcelles avec les époux F..
- Dossier1Q12 - Domaine des Pauvres filles.