- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- SubfondsArchives modernes
- SeriesF - Population, économie, statistiques
- Subseries3F - Agriculture
- recordgrp3F8-10 - Remenbrement et réorganisation foncière.
- File3F8 - Atlas cadastral de remembrement.
- File3F9 - Procès-verbal des opérations.
- File3F10 - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.