Collectivité

Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)

• Association centre école ski nordique du Haut-Valromey
• Centre montagnard Lachat

1984-12-17/1996-11-08

1. Siège
   Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France).

2. Territoire
   L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).

Association loi 1901

L’association a pour objet la promotion du ski nordique de fond en mettant à disposition des skieurs les aménagements nécessaires.

1. Textes législatifs généraux
   Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

2. Textes d’intérêt local
   Déclaration de création de l’association Centre montagnard Lachat du 17 décembre 1984.
   Déclaration de dissolution de l’association Centre montagnard Lachat de du 8 novembre 1996.

1. Composition
   L’association est administrée par un comité de direction et un bureau composé de membres élus par l’assemblée générale.

2. Fonctionnement
   L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Moyen

2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).