Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)
Autre(s) forme(s) du nom
- Association centre école ski nordique du Haut-Valromey
- Centre montagnard Lachat
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1984-12-17/1996-11-08
Lieux
-
Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France). -
Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).
Statut légal
Association loi 1901
Fonctions et activités
L’association a pour objet la promotion du ski nordique de fond en mettant à disposition des skieurs les aménagements nécessaires.
Textes de référence
-
Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne -
Textes d’intérêt local
Déclaration de création de l’association Centre montagnard Lachat du 17 décembre 1984.
Déclaration de dissolution de l’ ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
L’association est administrée par un comité de direction et un bureau composé de membres élus par l’assemblée générale. -
Fonctionnement
L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).