Identity area
Type of entity
Corporate body
Authorized form of name
Association centre montagnard de Lachat (Le Petit-Abergement, Ain)
Parallel form(s) of name
Standardized form(s) of name according to other rules
Other form(s) of name
- Association centre école ski nordique du Haut-Valromey
- Centre montagnard Lachat
Identifiers for corporate bodies
Description area
Dates of existence
1984-12-17/1996-11-08
History
Places
-
Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France). -
Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).
Legal status
Association loi 1901
Functions, occupations and activities
L’association a pour objet la promotion du ski nordique de fond en mettant à disposition des skieurs les aménagements nécessaires.
Mandates/sources of authority
-
Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne -
Textes d’intérêt local
Déclaration de création de l’association Centre montagnard Lachat du 17 décembre 1984.
Déclaration de dissolution de l’association Centre montagnard Lachat de du 8 novembre 1996.
Internal structures/genealogy
-
Composition
L’association est administrée par un comité de direction et un bureau composé de membres élus par l’assemblée générale. -
Fonctionnement
L’administration associative est organisée autour d’un secrétariat unique.
General context
Relationships area
Related function
Related function
Access points area
Subject access points
Place access points
Occupations
Control area
Authority record identifier
Institution identifier
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation, revision and deletion
2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Maintenance notes
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).