Dossier 5Q1 - Assistance, aides sociales, allocations.

Zone d'identification

Cote

5Q1

Titre

Assistance, aides sociales, allocations.

Date(s)

  • 1919-1980 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1934-1971), états des décisions prises par la commission cantonale d’assistance (1942-1943), créances (1959-1969), carnets à souche des feuilles de maladie (1934-1966), demandes individuelles, pièces justificatives (1939-1940).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : état des décisions prises par la commission cantonale d’assistance, demandes, bulletins de renseignement, notifications, pièces justificatives (1930, 1943-1944).
Carte des économiquement faibles : listes nominatives, notification, carte (1951, 1955-1956, 1959-1960).
Allocations militaires : demandes individuelles, certificats de soutien indispensable aux familles, notifications (1939-1940, 1944).
Aide médicale, aide aux personnes âgées, allocations familiales, assistance aux vieillards et infirmes, dossiers individuels : listes nominatives, notifications, demandes, pièces justificatives (1938-1980).
Encouragement national aux familles nombreuses : dossier nominatif de demande d’aide, pièces justificatives (1930).
Soins aux victimes, mutilés et réformés de guerre : liste nominative des bénéficiaires, demandes, carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, instructions (1919-1930).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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