Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- Dossier
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Sujets
- 10e siècle
- 11e siècle
- 12e siècle
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- 15e siècle
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- abandon de famille
- abandon d'enfant
- abattoir
- abolition
- Abolition de l'esclavage (1848)
- abri
- absentéisme scolaire
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- abus de fonction
- accession à la propriété
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- accident du travail
- accident scolaire
- accord de travail
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- accueil périscolaire
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- acquisition domaniale
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- acte authentique
- acte civil public
- acte de congrès
- acte de société
- acte d'opposition
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- action culturelle
- action économique
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- action sociale
- activité ménagère
- adhésion
Résultats 1 à 50 sur 1970
Assemblée constituante (1789-1791)
- Révolution de 1789
- Assemblée constituante (1789-1791)
Référentiel
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Termes hiérarchiques
Assemblée constituante (1789-1791)
Terme générique Révolution de 1789
2 Descriptions archivistiques résultats pour Assemblée constituante (1789-1791)
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Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- Dossier
- 1791-1792
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
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Résultats
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Terme générique
- Révolution de 1789
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