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FRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
1O12-13 - Eau potable et assainissement
Dossier
1O12 - Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Dossier
1O13 - Assainissement.
Rapports
Assainissement.
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