Dossier 1L2 - Arrêts des comptes, traitement du receveur.

Zone d'identification

Cote

1L2

Titre

Arrêts des comptes, traitement du receveur.

Date(s)

  • 1881-1935 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Arrêts des comptes : notifications [vers 1920]. Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1881-1935). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922).

Mots-clés