Zone d'identification
Cote
3D1
Titre
Archives communales.
Date(s)
- 1860, 1965 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier (s.d.) ; récolement post-élections municipales : inventaires, table des matières, correspondance (1860, s.d.) ; procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives, récolement sommaire du mobilier (1965).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Dans l’inventaire des archives, les dossiers sont classés par ordre alphabétique.