Apremont, Mairie d' (Ain, France)

• Municipal

L’histoire d’Apremont sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les habitants des paroisses voisines aux habitants de celle d’Apremont notamment le procès contre les communautés Bellignat, Alex, Montréal et Martignat (FF4-5). Ces procès font référence aux partages et délimitation de la forêt. D’autres opposent la communauté des habitants d’Apremont à des particuliers. Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les montagnes et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.

Situé à 10 kilomètre de Nantua, le village se niche dans une combe du Haut-Bugey à 957 mètre d’altitude. Le chef-lieu se trouve sur la route départementale 74.
La commune est constituée de deux hameaux principaux Petit Vallon et Grand Vallon et de petits groupes de maisons : la Gottête, Ablatrix, Planaize, l’Entrpôt, les Granges, Molet, sous-le-Mont, Veyment.
L’Ange, ruisseau affluent de l’Oignin naît sur la commune à proximité de l’église.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d’un secrétariat unique.

La commune ne dispose pas de local archives.

La mairie d'Apremont conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1689.

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

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Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Moyen

2020-03-18 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).