aménagement

Référentiel

Termes équivalents

aménagement

  • Employé pour rénovation
  • Employé pour extension
  • Employé pour agrandissement
  • Employé pour réparation
  • Employé pour réfection
  • Employé pour appropriation

1 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemin vicinal ordinaire n°1 du Tillet à Romenay, établissement : carte parcellaire (1869) ; rectification, élargissement avec déclassement et aliénation de délaissés de chemins : délibération, arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition, correspondance (18... »