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Centre de gestion de l’Ain
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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Subfonds
Archives modernes
Series
Q - Assistance et prévoyance
Subseries
5Q - Application des lois d’assistance et de prévoyance
File
5Q1 - Assistance médicale gratuite.
File
5Q2 - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
File
5Q3 - Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
File
5Q4 - Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
File
5Q5 - Accidents du travail.
File
5Q6 - Fonds municipal de chômage.
recordgrp
5Q7-9 - Protection de l’enfance.
File
5Q10 - Société de secours mutuels.
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Reports
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
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