agglomération urbaine

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

agglomération urbaine

Terme générique circonscription territoriale

agglomération urbaine

Termes équivalents

agglomération urbaine

Termes associés

agglomération urbaine

1 Descriptions archivistiques résultats pour agglomération urbaine

Seulement les résultats directement liés

Détermination et modification du territoire, enquête.

Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).

[1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).