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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01128 - Fonds communal de Courtes
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
Actes de l’administration municipale
Groupe de documents
D7-8 - Registres des arrêtés du maire.
Dossier
D9 - Extraits des registres des arrêtés du maire.
Dossier
D10 - Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Sous-série - Actes de l’administration municipale
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Archives modernes
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Zone d'identification
Titre
Actes de l’administration municipale
Niveau de description
Sous-série
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Nom du producteur
Courtes (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Courtes, Mairie de (Ain, France)
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