Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1457-1778 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acte d’abergeage d’un pré dans l’Étang de Tossiat passé à Pierre de La Garde alias Blanchet, bourgeois de Tossiat, par Philibert de La Palud, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze en tant qu’administrateur de Philibert Philippe de La Calve, comte de La Roche et seigneur de Varambon et de Tossiat (1457).
Mémoire des paiements prétendus faits par les sieurs [Arrinen] et dame Charrier leur mère au sieur Cherel (vers 1723).
Lettre du sieur Frillet adressée à son frère Varambon (1725).
Copie d’un contrat de vente du 22 juin 1628, passé par Laurent Alard au profit de maître Henry Veillet, notaire royal et curial d’un fossé situé à Tossiat (1728)
Procès-verbal de l’état des lieux d’une maison située au faubourg Mulatier à Tossiat par Claude Ballet Jullion, laboureur (1740).
État des minutes et papiers touchant la curialité de Pommier remises par la demoiselle Faulnier et des mains de Demarais curé de Tossiat (1741).
Thème français-latin et commentaire du professeur (XVIIIe siècle).
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt , se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle (1778).
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon [XVIIIe siècle].
Plans à terriers (s.d.)
Actes divers (1597, 1699, 1737).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- allemand
- latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Présence de textes rédigés en latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Deux documents sont sur parchemin.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- location
- liste
- correspondance
- procès-verbal
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignant » instituteur
- certificat
- opinion » vie religieuse » pratique religieuse » pèlerinage
- éducation et sciences » recherche scientifique » recherche historique » histoire des familles
- plan
- Moyen Âge » 15e siècle
- Époque moderne » 16e siècle
- Époque moderne » 17e siècle
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » L'Étang (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Mulatier (Tossiat, Ain, France ; faubourg)
- Rhône (Rhône-Alpes, France ; département) » Pommiers (Rhône, France)
- Allemagne » Baldstadt (Allemagne)
- Espagne » Saint-Jacques-de-Compostelle (Espagne)
Mots-clés - Noms
- La Garde alias Blanchet, Pierre de (bourgeois de Tossiat ; cité en 1457) (Sujet)
- La Palud, Philibert de (seigneur de Varambon, de Tossiat, de Saint-Julien et d'Escorens ; cité en 1457) (Sujet)
- La Calve, Philibert Philippe (comte de La Roche et seigneur de Varambon et de Tossiat ; cité en 1457) (Sujet)
- Charrier (citée vers 1723) (Sujet)
- Cherel (cité vers 1723) (Sujet)
- Frilet, Henry Zacharie (17..-1775 ; conseiller et avocat du Roi au baillage de Bresse) (Sujet)
- Varambon (cité en 1725) (Sujet)
- Alard, Laurent (cité en 1728) (Sujet)
- Veillet, Henry (notaire royal et curial ; cité en 1728) (Sujet)
- Ballet Jullion, Claude (laboureur ; cité en 1740) (Sujet)
- Faulnier (citée en 1741) (Sujet)
- Demarais (curé de Tossiat ; cité en 1741) (Sujet)
- Carbon, Anne (citée au 18e siècle) (Sujet)
- Carbon, Jean (cité au 18e siècle) (Sujet)