Contact principal
1 place de la Mairie
L'Abergement-de-Varey, Aubergne-Rhône-Alpes
FR 01640
Zone d'identification
Identifiant
FRAC01002
Forme autorisée du nom
L'Abergement de Varey, Mairie de (Ain, France)
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Type
- Municipal
Zone du contact
Secrétariat de Mairie
Type
Adresse
Adresse physique
1 place de la Mairie
Localité
L'Abergement-de-Varey
Région
Aubergne-Rhône-Alpes
Nom du pays
France
Code postal
01640
Téléphone
0474368979
Fax
Courriel
URL
hppts://abergement-de-varey.fr
Note
Zone de description
Historique
D'abord simple succursale de Saint-Jean-le-Vieux, puis paroisse sous le vocable de saint Louis (28 août 1808). L'Abergement-de-Varey est mentionné pour la première fois dans une bulle du pape Alexandre III, de l'an 1169. Par arrêt du Parlement de Dijon, du 4 février 1655, « la cour adjugea huit sols sur chaque chef de famille au curé de Saint-Jean-le-Vieux, à la charge qu'il entretiendrait un vicaire résidant à l'Abergement. » Source : https://fr.wikipedia.org/wiki/L%27Abergement-de-Varey
Contexte géographique et culturel
La commune est située dans les premiers contreforts du Bugey, non loin de Pont-d'Ain. Elle est traversée par le GR 59.
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à laLa mairie actuelle dispose d'un local d’archives équipé de rayonnages fixes. constitution des municipalités. Texte en ligne
Structure administrative
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte
Bâtiments
La mairie actuelle dispose d'un local d’archives équipé de rayonnages fixes.
Fonds
La mairie de l'Abergement-de-Varey conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792 la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1665.
Instruments de recherche, guides et publications
Zone de l'accès
Heures d'ouverture
Le Lundi : de 14h00 à 17h00
Le Mercredi : de 09h00 à 12h00
Le Vendredi : de 14h00 à 17h00
Le Samedi : de 09h00 à 11h00
Conditions d'accès et d'utilisation
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Accessibilité
Rez-de-chaussée accessible aux PMR.
Zone des services offerts
Services d'aide à la recherche
Services de reproduction
Espaces publics
Zone du contrôle
Identifiant de la description
FR28011201200016_IC_000000004
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2024-08-21 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).