Subseries 3D - Administration générale de la commune

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

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Reference code

3D

Title

Administration générale de la commune

Date(s)

  • 1790-1982 (Creation)

Level of description

Subseries

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Name of creator

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Scope and content

Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion ... »

Notes area

Note

La source de Lavans fait partie du partage des biens entre les communes de Montagnieu et de Serrières-de-Briord qui fait suite à l'annexion du Petit Serrières par Serrières-de-Briord.