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Fonds
FRAC01337 - Fonds communal de Saint-Bénigne
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-9 - Conseil général et conseil municipal.
3 en plus...
Dossier
1D4 - 1838 (16 février) - 1846 (10 août)
Dossier
1D5 - 1846 (1er août) - 1872 (8 août)
Dossier
1D6 - 1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Dossier
1D7 - 1890 (9 février) - 1912 (11 février)
Dossier
1D8 - 1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Dossier
1D9 - 1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Rapports
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
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