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Fonds
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Fonds
FRAC01258 - Fonds communal de Montceaux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-5 - Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Dossier
1D1 - 1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
Dossier
1D2 - 1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Dossier
1D3 - 1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Dossier
1D4 - 1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Dossier
1D5 - 1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Rapports
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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