Zone d'identification
Cote
1G19
Titre
Volume 4 (comptes supprimés)
Date(s)
- 1934-1973 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-sérieCadastre révisé
- Groupe de documents1G16-19 - Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- Dossier1G16 - Volume 1 (A à Da.)
- Dossier1G17 - Volume 2 (De. à Perrat)
- Dossier1G18 - Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
- Dossier1G19 - Volume 4 (comptes supprimés)