File 12W11 - Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

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Reference code

12W11

Title

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Date(s)

  • 2003-2007 (Creation)

Level of description

File

Extent and medium

1 liasse

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Scope and content

Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’... »

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Il y a également des copies des factures dans les dossiers de demande de subvention.

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