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Villebois (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1

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Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

1O5
Dossier
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêté prescrivant l’enquête, rapport de l’agent-voyer, plan.