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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01337-11W - Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Sous-série
Travaux de remembrement
Groupe de documents
11W8-9 - Opérations et procédure de remembrement.
Dossier
11W10 - Travaux connexes au remembrement.
Rapports
Travaux de remembrement
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