- 3Q2
- Dossier
- 1825-1827
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Trévoux (Ain, France)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Trévoux (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Trévoux (Ain, France)
- Terme spécifique Trévoux (Ain, France) -- Hospice
- Terme spécifique Trévoux (Ain, France) -- Maison d'arrêt
- Terme spécifique Trévoux (Ain, France) -- Tribunal correctionel
- Terme spécifique Trévoux (Ain, France) -- Tribunal de première instance
2 Descriptions archivistiques résultats pour Trévoux (Ain, France)
Assistance judiciaire et condamnations.
- 3I3
- Dossier
- 1908-1912
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres du tribunal de première instance de Trévoux, citations en justice de paix.