Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

Référentiel

Termes hiérarchiques

Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

Terme générique Tossiat (Ain, France)

Termes équivalents

Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

  • Employé pour Moulin communal de La Balette (Tossiat, Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Liste des biens communaux loués (1791, [1934]).
Location de la cure : extrait des minutes du secrétariat du District (an II).
Location des appartements du presbytère : bail (an IV).
Location du presbytère : délibérations, résiliation, correspondance (1907-19... »

Moulins et usines.

Réglementation : affiches, arrêtés préfectoraux (an IX, 1851).
Moulin à gravier de Benoit Duperrier , construction : refus, ordonnance royale, reconstruction d’un mur de soutènement, correspondance (1830-1831, 1833, 1892).
Moulin de Jean-Claude Bollet au ... »