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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
publication officielle 0 0
publication interne 0 0
psychopédagogie 0 0
prud'homme 22 0
province
  • Circonscription d'Ancien Régime initialement militaire et administrative, progressivement dessaisie de ses missions au profit des généralités ; s'emploie pour une aire géographique ou coutumière.
0 0
protêt 0 0
protestantisme

Utilisé pour : calvinisme, église réformée, évangélisme, luthéranisme

0 0
protection sociale (43) 3 0
protection sanitaire du cheptel (3)

Utilisé pour : vaccination des animaux

1 0
protection maternelle et infantile (8) 22 0
protection judiciaire de la jeunesse (4) 0 0
protection des végétaux (2) 0 0
protection de la nature (8) 1 0
protection civile (18) 0 0
protection
  • S'emploie pour les sites naturels, les sites archéologiques, les monuments historiques, les antiquités et objets d'art, les archives privées, les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP.
10 0
prostitution 0 0
prospection pétrolière

Utilisé pour : forage

0 0
propriété publique (13)
  • Concerne aussi le domaine privé de la personne publique.
2 0
propriété industrielle

Utilisé pour : dépôt de brevet, dessins et modèles

0 0
propos subversif 0 0
propagande 3 0
promotion 0 0
promenade plantée 0 0
prolétariat 0 0
projet éducatif 0 0
programme scolaire (5) 1 1
programme 27 0
programmation 1 0
profession réglementée 2 0
profession particulière (3)
  • Ce descripteur, comme ses spécifiques l'indiquent, n'annonce pas une nomenclature des professions, mais renvoie seulement à des professions auxquelles la législation du travail accorde une protection particulière.
0 0
profession médicale (6) 9 0
profession de foi 3 0
professeur

Utilisé pour : assistant, universitaire, maître de conférence, adjoint d'enseignement

0 0
produit maraîcher 4 0
produit laitier 10 0
produit domanial 5 0
produit cosmétique 0 0
production électrique (3) 1 0
production agricole (45) 0 0
procès-verbal d'infraction 4 0
procès-verbal d'examen 0 0
procès-verbal d'enquête 2 0
procès-verbal d'élection 116 0
procès-verbal de scellés 0 0
procès-verbal de réunion 65 0
procès-verbal d'aménagement forestier 2 0
procès-verbal 437 0
probation

Utilisé pour : mise à l'épreuve, sursis avec mise à l'épreuve

0 0
prix 10 0
privilèges des communautés (2) 5 0
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