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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
dossier de consultation des entreprises 5 0
dossier de carrière 15 0
dossier de candidature 0 0
dons-et-legs

Utilisé pour : legs

90 0
dons 0 0
dommages de guerre (2) 12 0
domaine royal 0 0
domaine public maritime 0 0
domaine public fluvial 0 0
domaine public (4) 3 0
domaine mobilier 0 0
domaine immobilier 0 0
documentation 0 0
document photographique

Utilisé pour : diapositive, tirage, ektachrome, négatif

6 0
document graphique

Utilisé pour : estampe, document dessiné, document peint

4 0
document de séance 3 0
document audiovisuel

Utilisé pour : film, dvd, cédérom, cassette audio, cassette vidéo, cd-audio

  • Ce champ recouvre tout document sonore ou visuel, quel que soit son support. La liste des EP est non limitative.
0 0
docker 0 0
district révolutionnaire 5 0
distribution postale 12 0
distribution électrique

Utilisé pour : transformateur électrique, électrification rurale

53 0
distribution des prix 0 0
distribution de gaz 8 0
distinction honorifique

Utilisé pour : mérite maritime, mérite, palmes académiques, arts et lettres, mérite agricole, médaille d'honneur, légion d'honneur, croix de guerre, décoration, médaille du travail

38 0
dissolution 23 0
dissident 0 0
discours

Utilisé pour : allocution

3 0
discipline universitaire 0 0
discipline sportive

Utilisé pour : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, basket ball, course pédestre, cyclisme, équitation, escrime, football, gymnastique, montgolfière, natation, patinage, pétanque, rugby, ski, sport aérien, sport automobile, sport nautique, sports d'hiver, tennis, tir, voile

5 0
discipline pénitentiaire (1)

Utilisé pour : punition, sanction disciplinaire

0 0
Directoire (1795-1799) 6 0
diplôme 3 0
diplomate 0 0
dictionnaire 2 0
développement durable 0 0
Deuxième République (1848-1852) 0 0
deuil public 3 0
dette publique

Utilisé pour : emprunt public

49 0
dette 5 0
détention d'armes

Utilisé pour : munition, poudre, explosif, port d'arme, arme

37 0
détective privé 0 0
destruction 2 0
désinfection 3 0
désignation
  • Le terme s'emploie pour les dossiers traitant de la composition et de la représentation des membres d'un organisme consultatif, d'une association, d'un organisme délibérant.
205 0
dépôt légal 0 0
déporté 0 0
dépense d'investissement 194 0
dépense de fonctionnement 85 0
département 3 0
dénomination
  • S'emploie pour la dénomination des noms de rues, de places, de bâtiments...
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