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Dossier 3D1 - État des hameaux et maisons isolées.

Zone d'identification

Cote

3D1

Titre

État des hameaux et maisons isolées.

Date(s)

s.d. (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 pièce

Zone du contexte

Nom du producteur

Confrançon (Ain, France)

(1790/2099)

Dépôt

Confrançon, Mairie de (Ain, France)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

administration » administration générale » circonscription territoriale » limite territoriale
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