Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Syndicat des digues de Grièges-Cormoranche (Grièges, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
20
Historique
Lieux
Le syndicat regroupe les communes de Cormoranche-sur-Saône et de Grièges (Ain, France).
Statut légal
Établissement public local
Fonctions et activités
Le syndicat a pour objet les travaux de construction et d'entretien des digues de protection contre les crues de la Saône sur les communes de Grièges et de Cormoranche-sur-Saône.
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Le syndicat est administré par une commission syndicale.
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2022-03-15 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de l'Ain de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).