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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
liaison douce (3) 0 0
liaison ferrée internationale 0 0
liaison routière internationale 0 0
libéralisme 0 0
Libération (1944-1945) 4 0
libération conditionnelle 1 0
libraire 0 0
licenciement (1)

Utilisé pour : suppression d'emplois

0 0
licenciement économique 0 0
lieutenant de louveterie 0 0
ligne aérienne 0 0
ligne de chemin de fer

Utilisé pour : ligne ferroviaire

  • Concerne l'exploitation de la ligne.
5 0
ligne maritime 0 0
limite territoriale 89 0
liste 282 0
liste d'émargement 53 0
liste électorale 135 0
liste n 0 0
liste nominative 797 0
littérature

Utilisé pour : poésie

0 0
littoral (2)

Utilisé pour : estran

0 0
livre comptable

Utilisé pour : grand livre , livre journal , journal centralisateur, fiche comptable

94 0
livre de paie

Utilisé pour : registre de paie, état annuel des salaires

15 0
livre de raison 0 0
livre d'or 1 0
livre foncier 0 0
livre liturgique

Utilisé pour : missel, bréviaire

0 0
livre saint

Utilisé pour : bible, coran, torah

0 0
livret militaire 2 0
livret ouvrier 2 0
location 105 0
logement (4) 20 0
logement collectif 0 0
logement de fonction 31 0
logement individuel 4 0
logement social (3) 3 0
logiciel informatique 0 0
loisir (31) 11 0
lot de chasse 1 0
lot de pêche 0 0
loterie

Utilisé pour : tombola

3 0
lotissement 19 0
loyer immobilier

Utilisé pour : baux d'habitation, bail immobilier

0 0
lutte contre l'érosion

Utilisé pour : protection des sols, dune, érosion, forêt de protection

0 0
lycée 0 0
machine dangereuse 0 0
magasin collectif

Utilisé pour : centre commercial

  • Les magasins collectifs de commerçants indépendants, régis par la loi n°72-651 du 11 juillet 1972, constituent la forme la plus usuelle des centres commerciaux.
0 0
magasin général
  • Régis par l'ordonnance n° 45-1744 du 6 août 1945, les magasins généraux sont des entrepôts, souvent exploités par les chambres de commerce, où sont déposées des marchandises en garantie de prêt (warrantage).
0 0
magie (1) 0 0
magistrat 0 0
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