Affichage de 1970 résultats

Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
fonds européen 0 0
fonds de commerce (3)

Utilisé pour : magasin

1 0
fondation 2 0
fonctionnement 39 0
fonctionnaire territorial

Utilisé pour : agent des collectivités locales, agent municipal d'Ancien Régime

14 0
fonctionnaire hospitalier 0 0
fonctionnaire de l'Union européenne 0 0
fonctionnaire de l'État

Utilisé pour : agent de l'État, agent fiscal, corps préfectoral, douanier, représentant en mission

2 0
flore sauvage

Utilisé pour : végétation

0 0
fleurissement

Utilisé pour : ville fleurie, village fleuri

3 0
fleur 0 0
fiscalité professionnelle (5) 13 0
fiscalité pétrolière 0 0
fiscalité immobilière (4)

Utilisé pour : taxe locale d'équipement

50 0
fiscalité directe révolutionnaire

Utilisé pour : contribution patriotique

12 0
fiscalité directe d'Ancien Régime

Utilisé pour : vingtième, dixième, taille, cinquantième, capitation, impôts de guerre, contribution du clergé

17 0
fiscalité des personnes (3) 23 0
fiscalité (44) 103 0
finances régionales 0 0
finances publiques (33) 1 0
finances locales (4) 0 0
finances intercommunales 0 0
finances départementales 0 0
finances communales 31 0
financement

Utilisé pour : dotation, subvention

217 0
fichier immobilier 0 0
fichier 7 0
fête nationale
  • S'applique seulement au 14 juillet.
3 0
fête foraine 0 0
fête (3) 28 0
ferroutage 0 0
féodalité (3) 0 0
femme

Utilisé pour : condition féminine

17 0
faux témoignage 0 0
faux monnayage 0 0
faux en écriture 0 0
faune sauvage

Utilisé pour : zoo, gibier, parc zoologique

1 0
fascisme 0 0
famine 0 0
famille

Utilisé pour : conseillère conjugale

20 0
faire-part 0 0
faillite

Utilisé pour : liquidation de biens

3 0
fabrique d'église 50 0
f 0 0
extrême gauche

Utilisé pour : gauchisme

0 0
extrême droite 0 0
extradition 0 0
extérieur (80) 0 0
expulsion locative 1 0
expropriation 18 0
Résultats 1051 à 1100 sur 1970