Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)
Zone de description
Dates d’existence
1921/1930
Lieux
Logis-Neuf (Confrançon, Ain ; hameau)
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000299
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).