Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Ski-club du Petit-Abergement (Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
- Association Ski club du Petit-Abergement
- Ski-club Petit Abergement
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1964-12-15/1998-09-29
Historique
Lieux
-
Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France). -
Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).
Statut légal
Association loi 1901
Fonctions et activités
L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, en particulier le ski.
Textes de référence
-
Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne -
Textes d’intérêt local
Déclaration de création du Ski-club du Petit-Abergement du 15 décembre 1964.
Déclaration de dissolution du Ski-club du Petit-Abergement du 29 septembre 1998.
Organisation interne/Généalogie
L’association est gérée par un comité de direction de 6 membres pour une durée maximum de 6 ans.
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).