Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)

Other form(s) of name

  • Saint Nizier
  • Saint Nizier de Courtes
  • Saint Nizier en Bresse
  • Saint Nizier La Liberté

Description area

Dates of existence

1790/2099

History

Au départ, la commune semble se trouver sous le vocable de Saint Nizier puis de Saint Antoine. On peut supposer qu’elle était sous la protection de l’un ou de l’autre de ces deux saints.

En 1601 et par le traité de Lyon, Saint-Nizier, qui faisait partie ... »

Places

Située dans le canton de Saint-Trivier-de-Courtes, la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux est composée de plusieurs hameaux. Deux cours d'eau, qui vont du sud au nord forment en partie les limites avec les communes voisines : à l'est la Sâne Morte avec ... »

Legal status

Collectivité territoriale

Functions, occupations and activities

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Mandates/sources of authority

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »

Internal structures/genealogy

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

General context

Liste des maires :
Pilliet (cité en 1811 - 1815).
Antoine Vélon fils (cité en octobre 1816 - 1822).
Culaz (cité en 1823 - mai 1831).
Étienne Bernard, propriétaire cultivateur (cité en mai 1831 - juin 1837).
Pierre Joseph Vélon dit Lyonnoit (juin 1837 - ... »

Relationships area

Related function

Control area

Authority record identifier

FR28011201200016_NA_000000524

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Status

Final

Level of detail

Full

Dates of creation, revision and deletion

2019-03-22 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

SAINT-PIERRE (Dominique), Dictionnaire des hommes et femmes politiques de l’Ain de 1789 à 2011, 2e édition, 2011

Maintenance notes

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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