Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

Autre(s) forme(s) du nom

  • Saint-Martin-le-Chastel (avant la Révolution française)

Zone de description

Dates d’existence

1790/2099

Historique

Grâce à Françoise de La Baume, dame de compagnie de Catherine de Médicis, le comté de Saint-Martin-le-Chastel est élevé au rang de marquisat le 10 août 1584.

Le marquisat de Saint-Martin était considérablement grand et important avant la Révolution ... »

Lieux

Plusieurs lieux et sites notables situés sur le territoire communal sont à signaler :
• La Poype du Temple. Située à l'extrême nord de la commune de Saint-Martin-le-Châtel, au lieudit le Temple, la poype couvre une aire d'environ 10 m sur 6 m et a une ... »

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

Textes législatifs généraux : Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. ... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Liste des maires [1] :
Claude Guerry, maire de Reyssouzet (1794-an IV)
François Guerry, agent municipal (an IV-an VI)
Joseph Radix, agent municipal (an VI-1800)
Denis Rigaud (1800-1808)
Jean Benoit Bernoud (1808-1816 ; démissionnaire)
Joseph Moine (1817-1830)
... »

Zone des relations

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000001182

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2023-09-25 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC