Contact principal
Mairie de Saint-Denis-lès-Bourg
1 place de la Mairie
Saint-Denis-lès-Bourg, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01000
Zone d'identification
Identifiant
FRAC01344
Forme autorisée du nom
Saint-Denis-lès-Bourg, Mairie de (Ain, France)
Autre(s) forme(s) du nom
- Saint-Denis près de Bourg, Mairie de (Révolution française-1910)
- Saint-Denis le Ceyzériat, Mairie de (post-Révolution française)
Type
- Municipal
Zone du contact
Adresse
Adresse physique
Mairie de Saint-Denis-lès-Bourg
1 place de la Mairie
Localité
Saint-Denis-lès-Bourg
Région
Ain (Rhône-Alpes ; département)
Nom du pays
France
Code postal
01000
Zone de description
Historique
En 1790, la paroisse de Saint-Denis-lès-Bourg est érigée en commune.
Contexte géographique et culturel
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Structure administrative
La mairie est organisée autour de plusieurs services.
Bâtiments
La mairie actuelle dispose d'un local d’archives équipé de rayonnages mobiles.
Fonds
La mairie de Saint-Denis-lès-Bourg conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1662.
Zone de l'accès
Conditions d'accès et d'utilisation
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
Zone du contrôle
Identifiant de la description
FR28011201200016_IC_000000134
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2024-04-05 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).