Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4

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1 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4

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Décroissant

Habitat insalubre.

Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.