Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Amodiation et location de divers communaux cultivés situés aux lieudits Les Brosses, les Mollards, Rousset, La Broie et Buail : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbaux d’état de sortie des lieux, baux, délibérations, listes et ... »