Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-5 - Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Dossier
1D1 - 1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Dossier
1D2 - 1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Dossier
1D3 - 1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Dossier
1D4 - 1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Dossier
1D5 - 1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Rapports
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Sélectionner le nouveau rapport à générer :
Liste de dossiers
Annuler