Répertoires des actes de la commune.
- 2D6
- Dossier
- 1885-1959
Fait partie de Fonds communal de Villebois
répertoire
Référentiel
Note(s) sur la source
4 Descriptions archivistiques résultats pour répertoire
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- Dossier
- 1865-1928
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Répertoire des actes de la commune.
- 2D3
- Dossier
- 1818-1831
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
- 2D1
- Dossier
- 1915-1928
Fait partie de Fonds communal de Lent