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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
1O1-11 - Voirie
Groupe de documents
1O6-9 - Réparations et entretien des chemins.
Groupe de documents
1O6-8 - Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dossier
1O9 - Réparations et entretien, taxe vicinale.
Rapports
Réparations et entretien, taxe vicinale.
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