Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Régie départementale de transport de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)
Autre(s) forme(s) du nom
- RDTA
- Transports de l'Ain
- Régie départementale des tramways de l'Ain
- Tramways de l'Ain
Zone de description
Dates d’existence
1918/2099
Historique
La régie départementale des tramways de l’Ain est créée en avril 1918 par le département de l’Ain pour assurer l’exploitation du réseau de l’ancienne Compagnie des Tramways de l’Ain. Dès 1932, le conseil général décide des premières suppressions du ... »
Lieux
Le siège est fixé à Bourg-en-Bresse (Ain, France).
Statut légal
Établissement public à caractère industriel et commercial
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2014-10-30 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).