- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieDD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
- Sous-sérieVoirie
- DossierDD6 - Procès.
- PièceDD06_001 - Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.