- FondsFRAC01001 - Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
- 11 en plus...
- Pièce00M006_001 - Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
- Pièce00M007_001 - Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
- Pièce00N001_001 - Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
- Pièce00N001_002 - Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
- Pièce00O004_001 - Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
- Pièce00O004_002 - Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.