- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries5Q - Application des lois d’assistance et de prévoyance
- recordgrp5Q10-11 - Protection de l’enfance.
- File5Q10 - Placement en nourrice.
- File5Q11 - Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.